JAN III SOBIESKI
Présentation de la marque JAN III SOBIESKI
Déposée le 25 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JAN III SOBIESKI »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAN III SOBIESKI est expirée depuis le 25 novembre 2019.
BELVEDERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2009 n°2422514 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-06
Inscription le 2 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°658806 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02
Inscription le 20 septembre 2018 - Constitution de gage n°733974 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-20
Inscription le 5 décembre 2019 - Radiation de gage n°774635 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05
Inscription le 8 avril 2020 - Constitution de gage n°784895 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08