Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TI'FRUITS
Numéro de dépôt :
1177889
Date de dépôt :
22/07/1981
Lieu de dépôt :
POINTE A PITRE GUADELOUPE
Présentation de la marque TI'FRUITS
Déposée le 22 juillet 1981 par BELLON Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POINTE A PITRE GUADELOUPE), la marque française « TI'FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TI'FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TI'FRUITS est expirée depuis le 22 juillet 1991.
BELLON Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03