Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mini Thaï
M. BELLET ERIC

Numéro de dépôt :
3930702
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2022
Mini Thaï de BELLET ERIC

Présentation de la marque Mini Thaï

Déposée le 29 juin 2012 par monsieur BELLET ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mini Thaï » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur BELLET ERIC domicilié(e) QUAI DE LA MEGISSERIE, BP 35 - 34700 - LODEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BELLET ERIC domicilié(e) QUAI DE LA MEGISSERIE, BP 35 - 34700 - LODEVE - France.

La marque Mini Thaï a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mini Thaï est expirée depuis le 29 juin 2022.

BELLET ERIC a également déposé les autres marques suivantes : Bio Lutéva


M. BELLET ERIC - QUAI DE LA MEGISSERIE, BP 35 - 34700 - LODEVE - France


M. BELLET ERIC - QUAI DE LA MEGISSERIE, BP 35 - 34700 - LODEVE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; tous les produits précités étant à l'exception des bougainvillées (ou bougainvilliers).