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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BELLES ROCHES COUTURES
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BELLES-ROCHES COUTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLES-ROCHES COUTURE
BELLES ROCHES COUTURES SA

Numéro de dépôt :
97698073
Date de dépôt :
01/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2007

Présentation de la marque BELLES-ROCHES COUTURE

Déposée le 1 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) BELLES ROCHES COUTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLES-ROCHES COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELLES ROCHES COUTURES domicilié(e) Zone Artisanale, B.P. 4, 85590 TREIZE VENTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 676 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUEST MODE INDUSTRIE CAMI - France.

La marque BELLES-ROCHES COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698073.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLES-ROCHES COUTURE est expirée depuis le 1 octobre 2007.


BELLES ROCHES COUTURES SA - Zone Artisanale, B.P. 4, 85590 TREIZE VENTS - France - SIREN 408676807


OUEST MODE INDUSTRIE CAMI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Tissus, linge de maison, linge de table, linge de lit, linge de bain, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.