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Marques déposées par Belle Ronde de France
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Belle Ronde de France BRF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Belle Ronde de France BRF
Belle Ronde de France

Numéro de dépôt :
4437481
Date de dépôt :
15/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2028
Belle Ronde de France BRF de Belle Ronde de France

Présentation de la marque Belle Ronde de France BRF

Déposée par voie électronique le 15 mars 2018 par Belle Ronde de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Belle Ronde de France BRF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est Belle Ronde de France domicilié(e) 29 rue Sisteron - 38170 - Seyssinet-Pariset - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabel RUIZ domicilié(e) 29 rue Sisteron - 38170 - Seyssinet-Pariset - France.

La marque Belle Ronde de France BRF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belle Ronde de France BRF arrivera à expiration en date du 15 mars 2028.


Belle Ronde de France - 29 rue Sisteron - 38170 - Seyssinet-Pariset - France


Madame Isabel RUIZ - 29 rue Sisteron - 38170 - Seyssinet-Pariset - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Vêtements ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement).