Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLAVISTA 13
BELLAVISTA 13 SARL

Numéro de dépôt :
98717212
Date de dépôt :
10/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/02/2018

Présentation de la marque BELLAVISTA 13

Déposée le 10 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLAVISTA 13 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BELLAVISTA 13 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLAVISTA 13 domicilié(e) 13 villa Bellevue,75019 PARIS (dossier no 2355152) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 060 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEUDY Jean-Yves domicilié(e) 13 villa Bellevue,75019 PARIS (dossier no 2355152) - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLAVISTA 13 est expirée depuis le 10 février 2018.


BELLAVISTA 13 SARL - 13 villa Bellevue,75019 PARIS (dossier no 2355152) - 75019 - France - SIREN 418060703


JEUDY Jean-Yves - 13 villa Bellevue,75019 PARIS (dossier no 2355152) - 75019 - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2007 n°2355152 - Publication au BOPI 2007-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; support d'enregistrement magnétique et numérique Production de films et spectacles Montage de bandes vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.