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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELL TELECOM FRANCE – BTF
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Bell Telecom France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bell Telecom France
BELL TELECOM FRANCE – BTF Sarl

Numéro de dépôt :
3137470
Date de dépôt :
18/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2011
Bell Telecom France de BELL TELECOM FRANCE – BTF

Présentation de la marque Bell Telecom France

Déposée le 18 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELL TELECOM FRANCE – BTF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bell Telecom France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELL TELECOM FRANCE – BTF domicilié(e) 11 BIS RUE BALIAT,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 082 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MARCEL VIDAU B.T.F domicilié(e) 11 BIS RUE BALIAT,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

La marque Bell Telecom France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137470.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bell Telecom France est expirée depuis le 18 décembre 2011.


BELL TELECOM FRANCE – BTF Sarl - 11 BIS RUE BALIAT,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 439082116


MONSIEUR MARCEL VIDAU B.T.F - 11 BIS RUE BALIAT,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation ; Appareil pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, équipement pour le traitement de l'informatique et les ordinateurs.

Constructions ; réparations ; service d'installation en téléphonie.

Services de télécommunications ; services de transmission d'information par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs.

Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires – location de matériel pour la télécommunication. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.