Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ORANGE BLEUE
Numéro de dépôt :
1467019
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1998
Présentation de la marque L'ORANGE BLEUE
Déposée le 19 mai 1988 par BELHARET Saïd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ORANGE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'ORANGE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467019.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORANGE BLEUE est expirée depuis le 19 mai 1998.
BELHARET Saïd a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44