Déposée le 25 février 1998 par la Société Anonyme (SA) BEL-OISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BEL-OISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-14 du 3 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEL-OISE domicilié(e) 20 bis rue Eugène Gibez, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 627 171 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEL-OISE S.A. Joseph BRUNEAU DE LA SALLE - France.
La marque BEL-OISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL-OISE est expirée depuis le 25 février 2008.
BEL-OISE S.A. - 20 bis rue Eugène Gibez, 75015 PARIS - France - SIREN 417627171
BEL-OISE S.A. Joseph BRUNEAU DE LA SALLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33
Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14
Animaux vivants Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau Divertissement ; activités sportives et culturelles Dressage d'animaux.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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