Déposée par voie électronique le 26 avril 2019 par BEL ABRI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bel Abri France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-20 du 17 mai 2019.
Le déposant est BEL ABRI FRANCE domicilié(e) 3 Bis Allée Marie CURIE - 34770 - GIGEAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque Bel Abri France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bel Abri France arrivera à expiration en date du 26 avril 2029.
BEL ABRI FRANCE - 3 Bis Allée Marie CURIE - 34770 - GIGEAN - France
CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20
Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; abris de piscines métalliques ; abris métalliques modulaires ; couvertures de piscines en aluminium ; couvertures de piscines mixtes (principalement en aluminium); clôtures de piscines métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; structure de vérandas métalliques ; structures de tonnelles métalliques ; structures de pergolas métalliques ; préaux métalliques ; châssis métalliques ; châssis de serres métalliques ; jalousies métalliques ; portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; piscines [constructions métalliques] ; bassins [piscines, constructions métalliques] : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Matériaux de construction non métalliques ; abris de piscines non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; abris non métalliques ; abris modulaires non métalliques ; barrières de piscines non métalliques ; clôtures de piscines non métalliques ; monuments non métalliques ; structure de vérandas non métalliques ; structures de tonnelles non métalliques ; structures de pergolas non métalliques ; portes non métalliques, cadres et châssis de portes non métalliques, garnitures de portes non métalliques, constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; piscines [constructions non métalliques] ; bassins [piscines, constructions non métalliques] : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Construction d'édifices permanents ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'étanchéité (construction) ; services de pose, de rénovation, d'entretien, de menuiserie métallique ou non métallique ; construction et installation d'abris de piscine ; entretien, rénovation et nettoyage d’abris de piscine ; travaux de couverture de piscines ; entretien de piscines; nettoyage de piscines; construction de piscines; application d'enduits pour piscines; assainissement hygiénique pour piscines; application de revêtements pour piscines; services de construction de vérandas et de pergolas ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ; restauration de mobilier ; services d'installation de systèmes de chauffage (production d'énergie thermique/photovoltaïque) ; services d'installation d'appareils de ventilation statique et mécanique ; services d'installation d'appareils et de systèmes de domotique ; travaux d'isolation par l'extérieur ; installation de portes et de fenêtres ; services de conseil, d’information et d’assistance dans tous les domaines précités, y compris en ligne ;
Services d'évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; bureaux d'étude (ingénierie) ; études d'ingénierie ayant pour objet la conception, la fabrication d'abris de piscine ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; développement de méthodes de mesurage et d'essai ; réalisation d'études de projets techniques pour des projets de construction ; architecture ; services d’élaboration de plans ; établissement de plans d'abris de piscines ; conception de nouveaux produits ; conception d'aménagements décoratifs ; services d'ingénierie pour la conception de structures ; services de conception architecturale ; conception d’abris de piscine ; conseils techniques relatifs aux abris de piscine ; services de rédaction technique dans le domaine de la construction ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers en matière de fermetures ; services de conception assistée par ordinateur dans le cadre de projets de construction ; service de conseils technologiques ; analyse (contrôle de qualité) de la conception de produits ; analyse et évaluation du développement de produits ; contrôle de qualité ; contrôle de la qualité de matériaux de construction ; essai d'articles de quincaillerie destinés à la construction ; services de décoration intérieure et extérieure ; expertises et rédactions techniques ; services de conseil, d’information et d’assistance dans tous les domaines précités, y compris en ligne.
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