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Marques déposées par BEJAOUI Daniel
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DANIEL APACHE PRODUCTIONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DANIEL APACHE PRODUCTIONS
BEJAOUI Daniel

Numéro de dépôt :
96607498
Date de dépôt :
25/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2016

Présentation de la marque DANIEL APACHE PRODUCTIONS

Déposée le 25 janvier 1996 par BEJAOUI Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DANIEL APACHE PRODUCTIONS »

Le déposant est BEJAOUI Daniel domicilié(e) 27 Rue Delabordère,92200 NEUILLY (dossier no 2303243) - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel Bejaoui domicilié(e) 27 Rue Delabordère,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2303243) - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DANIEL APACHE PRODUCTIONS est expirée depuis le 25 janvier 2016.


BEJAOUI Daniel - 27 Rue Delabordère,92200 NEUILLY (dossier no 2303243) - 92200 - France


Daniel Bejaoui - 27 Rue Delabordère,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2303243) - 92200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Inscription le 12 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°487219 - Publication au BOPI 2008-12-12

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2005 n°2303243 - Publication au BOPI 2005-12-19

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Appareils et instruments photographiques et cinématographiques; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques.Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.