Déposée le 27 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEISSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GLUTACOL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEISSIER domicilié(e) Quartier de la Gare,77760 LA CHAPELLE LA REINE (dossier no 2348351) - 77760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 906 350 228 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2348351) - 95000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEISSIER Société par Actions Simplifiée - Quartier de la Gare,77760 LA CHAPELLE LA REINE (dossier no 2348351) - 77760 - France - SIREN 906350228
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2348351) - 95000 - France
Renouvellement sans limitation n°2099650 - Publication au BOPI 1997-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39
Renouvellement sans limitation le 3 août 2007 n°2348351 - Publication au BOPI 2007-08-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13
Inscription le 27 août 2007 - Changement de nature juridique n°459629 - Publication au BOPI 2007-08-27
Inscription - Changement de dénomination n°40783 - Publication au BOPI
Inscription le 22 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243073 - Publication au BOPI 1997-09-22
Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244609 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription le 24 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367412 - Publication au BOPI 2003-03-24
Inscription - Transmission de propriété n°39705 - Publication au BOPI
Colles et ciments de toutes sortes et pour tous usages, et plus généralement produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables; monuments en pierre, cheminées.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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