Marque expirée - Marque en non vigueur

BAGAR ORANGE
BEISSIER société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
96608808
Date de dépôt :
02/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2016

Présentation de la marque BAGAR ORANGE

Déposée le 2 février 1996 par la Société Anonyme (SA) BEISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGAR ORANGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEISSIER domicilié(e) Quartier de la Gare,77760 LA CHAPELLE LA REINE (dossier no 2302998) - 77760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 906 350 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2302998) - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAGAR ORANGE est expirée depuis le 2 février 2016.

BEISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BLANC de BLANC , LIANFIX , GOMITEX , LISSEBRILLE , KYDO'SAT , HIMALAYA , SATELISSE , BAGAR COLOR , BEISSIER , BAGAR SF BEISSIER


BEISSIER société anonyme à directoire et à conseil de surveillance - Quartier de la Gare,77760 LA CHAPELLE LA REINE (dossier no 2302998) - 77760 - France - SIREN 906350228


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2302998) - 95000 - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2005 n°2302998 - Publication au BOPI 2005-12-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Inscription le 24 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367412 - Publication au BOPI 2003-03-24

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244609 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 22 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243073 - Publication au BOPI 1997-09-22

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures), enduits de couleurs (peintures). Enduits pour la construction et le bâtiment

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.