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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEI IDEACOD
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IDEACOD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IDEACOD
BEI IDEACOD SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1661586
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2021

Présentation de la marque IDEACOD

Déposée le 7 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEI IDEACOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IDEACOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEI IDEACOD domicilié(e) 9 rue de Copenhague - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 890 728 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque IDEACOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IDEACOD est expirée depuis le 7 mai 2021.

BEI IDEACOD a également déposé les autres marques suivantes : TACHYCODEUR , OPTOTACHY


BEI IDEACOD SAS, Société par Actions Simplifiée - 9 rue de Copenhague - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 419890728


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Inscription le 4 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°358228 - Publication au BOPI 2001-05-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50

Inscription le 4 mai 2001 - Changement de dénomination n°358993 - Publication au BOPI 2001-05-04

Inscription le 4 mai 2001 - Changement de dénomination n°358229 - Publication au BOPI 2001-05-04

Inscription le 4 mai 2001 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°358230 - Publication au BOPI 2001-05-04

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2001 n°2197160 - Publication au BOPI 2001-05-04

Inscription le 15 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506230 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-15

Inscription le 15 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506231 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-15

Inscription le 15 septembre 2009 - Changement d'adresse n°506229 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-15

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2011 n°2466256 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-22

Capteurs de position angulaire ou linéaire, capteurs de mesure et, plus généralement, capteurs et leurs accessoires, à savoir consoles, affiches, systèmes numériques d'exploitation, disques magnétiques et, plus généralement appareils et instruments optiques, de mesure et de contrôle