Marque enregistrée - Marque en non vigueur

alpha-CAT www.alpha-cat.org
M. Béguerie Sébastien

Numéro de dépôt :
3957071
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2022
alpha-CAT www.alpha-cat.org de Béguerie Sébastien

Présentation de la marque alpha-CAT www.alpha-cat.org

Déposée le 29 octobre 2012 par monsieur Béguerie Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « alpha-CAT www.alpha-cat.org » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Béguerie Sébastien domicilié(e) 244 chemin de Morgiou N 9 - 13009 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Béguerie Sébastien domicilié(e) 244 chemin de Morgiou N 9 - 13009 - MARSEILLE - France.

La marque alpha-CAT www.alpha-cat.org a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957071.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque alpha-CAT www.alpha-cat.org est expirée depuis le 29 octobre 2022.


M. Béguerie Sébastien - 244 chemin de Morgiou N 9 - 13009 - MARSEILLE - France


M. Béguerie Sébastien - 244 chemin de Morgiou N 9 - 13009 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 29 novembre 2013 - Renonciation partielle n°613484 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareil de recherche scientifique pour l'analyse des cannabinoïdes à des fins industrielles et médicales sous forme de kit pour laboratoire mobile produisant un profil visuel des cannabinoïdes (chémotype) permettant de reconnaitre les principes actifs du chanvre (cannabis Satival).

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.