Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA POINTEUSE BIERE ARTISANALE
M. BECQUART Robinson, Agissant pour le compte de la société BRASSERIE LA POINTEUSE en cours de formation

Numéro de dépôt :
4123054
Date de dépôt :
03/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/10/2024
LA POINTEUSE BIERE ARTISANALE de BECQUART Robinson

Présentation de la marque LA POINTEUSE BIERE ARTISANALE

Déposée le 3 octobre 2014 par monsieur BECQUART Robinson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA POINTEUSE BIERE ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur BECQUART Robinson domicilié(e) Palais des Doges Bât. B Apt. 25, 930 Avenue Léonard de Vinci - 34970 - LATTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BECQUART Robinson domicilié(e) Palais des Doges Bât. B Apt. 25, 930 Avenue Léonard de Vinci - 34970 - LATTES - France.

La marque LA POINTEUSE BIERE ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POINTEUSE BIERE ARTISANALE arrivera à expiration en date du 3 octobre 2024.


M. BECQUART Robinson, Agissant pour le compte de la société BRASSERIE LA POINTEUSE en cours de formation - Palais des Doges Bât. B Apt. 25, 930 Avenue Léonard de Vinci - 34970 - LATTES - France


M. BECQUART Robinson - Palais des Doges Bât. B Apt. 25, 930 Avenue Léonard de Vinci - 34970 - LATTES - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Inscription le 30 janvier 2015 - Immatriculation de societé n°641783 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-30

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; bières de fabrication artisanale.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; service de bars fournis par un artisan.