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Marques déposées par monsieur BEAUMAL NATHANIEL
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TERRA INNOVA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA INNOVA
M. BEAUMAL NATHANIEL, Agissant pour le compte de la société TERRA INNOVA en cours de formation

Numéro de dépôt :
4329872
Date de dépôt :
16/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/01/2027
TERRA INNOVA de BEAUMAL NATHANIEL

Présentation de la marque TERRA INNOVA

Déposée le 16 janvier 2017 par monsieur BEAUMAL NATHANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERRA INNOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est monsieur BEAUMAL NATHANIEL domicilié(e) 13 ALLEE ELISA MERCOEUR - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BEAUMAL NATHANIEL domicilié(e) 13 RUE ELISA MERCOEUR - 44120 - VERTOU - France.

La marque TERRA INNOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA INNOVA arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.


M. BEAUMAL NATHANIEL, Agissant pour le compte de la société TERRA INNOVA en cours de formation - 13 ALLEE ELISA MERCOEUR - 44120 - VERTOU - France


M. BEAUMAL NATHANIEL - 13 RUE ELISA MERCOEUR - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; Création et conception de digues et retenues d'eau ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Valorisation, réutilisation de déblais excédentaires de chantier du BTP ; gestion innovante et à développement durable des terres de chantier [recyclage] ;

Architecture ; évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques.