Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARCHOTEC
Numéro de dépôt :
1758010
Date de dépôt :
13/03/1991
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
13/03/2001
Présentation de la marque ARCHOTEC
Déposée le 13 mars 1991 par monsieur BEAUGER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « ARCHOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARCHOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHOTEC est expirée depuis le 13 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-07