Marque enregistrée - Marque en vigueur

BETTY
Mlle Béatrice ROYAUX

Numéro de dépôt :
4247042
Date de dépôt :
06/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2026
BETTY de Béatrice ROYAUX

Présentation de la marque BETTY

Déposée par voie électronique le 6 février 2016 par mademoiselle Béatrice ROYAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BETTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est mademoiselle Béatrice ROYAUX domicilié(e) 19 Rue Rivay - 92300 - LEVALLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Béatrice ROYAUX domicilié(e) 19 Rue Rivay - 92300 - LEVALLOIS - France.

La marque BETTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETTY arrivera à expiration en date du 6 février 2026.


Mlle Béatrice ROYAUX - 19 Rue Rivay - 92300 - LEVALLOIS - France


Mlle Béatrice ROYAUX - 19 Rue Rivay - 92300 - LEVALLOIS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) .