Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESPACE CHAUFFAGE CHAPPEE
BDR THERMEA FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
1601669
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2029

Présentation de la marque ESPACE CHAUFFAGE CHAPPEE

Déposée le 27 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BDR THERMEA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPACE CHAUFFAGE CHAPPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BDR THERMEA FRANCE domicilié(e) 57 rue de la Gare - 67580 - MERTZWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 833 457 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BDR THERMEA FRANCE, Mme RUBIN Sabine domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

La marque ESPACE CHAUFFAGE CHAPPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ESPACE CHAUFFAGE CHAPPEE arrivera à expiration en date du 27 juin 2029.

BDR THERMEA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYBRIS POWER , GEODIS , NETIS , BOXIS , LENHA , OERTLI PRIMEA , OERTLI CONFORT , DE DIETRICH ESSENCIO , De Dietrich E-Pilot , EASYDRAULIC


BDR THERMEA FRANCE, SAS - 57 rue de la Gare - 67580 - MERTZWILLER - France - SIREN 833457211


BDR THERMEA FRANCE, Mme RUBIN Sabine - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Renouvellement sans limitation le 10 juin 1999 n°2146467 - Publication au BOPI 1999-06-10

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2009 n°2410542 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-17

Inscription le 6 octobre 2009 - Changement de dénomination n°507519 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de forme juridique n°733807 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°733774 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°733806 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 24 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°764533 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-05-24

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2019 n°2716281 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-24

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau;appareils d'installation et de génération d'eau chaude sanitaires;chaudières et corps de chauffe, brûleurs.signalisation: pavé-presse (encart)...;information aux installateurs et utilisateurssur les produits Chappée;calcul des besoins chauffage approximatifs des utilisateurs, avec outil informatique; préconisation des produits suivant les besoins en chauffage des utilisateurs, avec outil informatique

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.