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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBC56
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BBC56 CHAUFFAGE BIOTIQUE BASSE CONSOMMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BBC56 CHAUFFAGE BIOTIQUE BASSE CONSOMMATION
BBC56, SARL

Numéro de dépôt :
3960147
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2022
BBC56 CHAUFFAGE BIOTIQUE BASSE CONSOMMATION de BBC56

Présentation de la marque BBC56 CHAUFFAGE BIOTIQUE BASSE CONSOMMATION

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBC56 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BBC56 CHAUFFAGE BIOTIQUE BASSE CONSOMMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBC56 domicilié(e) RUE DES DEUX MOULINS - 56880 - PLOEREN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBC35, Mme. BAHIGA HADDAD domicilié(e) 52 RUE DE BRAY - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.

La marque BBC56 CHAUFFAGE BIOTIQUE BASSE CONSOMMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BBC56 CHAUFFAGE BIOTIQUE BASSE CONSOMMATION est expirée depuis le 12 novembre 2022.


BBC56, SARL - RUE DES DEUX MOULINS - 56880 - PLOEREN - France


BBC35, Mme. BAHIGA HADDAD - 52 RUE DE BRAY - 35510 - CESSON SEVIGNE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.