Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
L10
Numéro de dépôt :
4132453
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque L10
Déposée par voie électronique le 7 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBC VINS & SPIRITUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L10 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BBC VINS & SPIRITUEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Inscription le 4 mai 2015 - Retrait total n°648147 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-04