Déposée le 24 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BB GR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-04 du 28 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BB GR domicilié(e) 22 rue de Montmorency - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 607 957 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque NEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BB GR, Société par actions simplifiée - 22 rue de Montmorency - 75003 - PARIS - France - SIREN 302607957
SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2014 n°2571036 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-11-03
Lunettes (optique) ; lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets de verres de lunettes semi-finis ; lentilles de contact ; montures de lunettes ; étuis pour tous les produits précités. Traitement et / ou revêtement de verres de lunettes et lentilles ophtalmiques, notamment pour leur conférer l'une et/ou l'autre des propriétés suivantes : Anti-rayures, anti-chocs, antireflets, anti-adhésive, anti-salissures, anti-poussière, anti-pluie, hydrophobe, oléophobe ; application ou dépôt de couches de traitement, revêtements, vernis composites, enductions et/ou surcouches sur des verres de lunettes et lentilles ophtalmiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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