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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BB GR
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MODAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODAL
BB GR - société anonyme

Numéro de dépôt :
3158322
Date de dépôt :
09/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2012
MODAL de BB GR

Présentation de la marque MODAL

Déposée le 9 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) BB GR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BB GR domicilié(e) 22 rue de Montmorency, ,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 607 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) 12, Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque MODAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODAL est expirée depuis le 9 avril 2012.

BB GR a également déposé les autres marques suivantes : HI FI , CAP BRUN 18 , HI.FI , STAR , VISA , BB GR , TRANS ORTHAL , SPECIO , DIASPHEM , NEOSUN


BB GR - société anonyme - 22 rue de Montmorency, ,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 302607957


CABINET BONNET-THIRION - 12, Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 13 mars 2006 - Changement de nature juridique n°429980 - Publication au BOPI 2006-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Lunettes (optique) ; montures de lunettes ; lentilles ophtalmiques (non implantables) ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres progressifs, verres solaires, verres teintés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; étuis pour tous les produits précités.