Marque expirée - Marque en non vigueur

REFERENCE
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1431700
Date de dépôt :
22/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2017

Présentation de la marque REFERENCE

Déposée le 22 octobre 1987 par la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REFERENCE »

Le déposant est la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Petuelring 130,80788 MUNCHEN,Allemagne (dossier no 2349831) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2349831) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REFERENCE est expirée depuis le 22 octobre 2017.

BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : 523 , 731 , (Marque figurative) , -VOITURES REFERENCES. V.R.- , E1 , MINI , LA ROUTIERE DES VILLES , 528 , Z 7 , 318


BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT Société de droit allemand - Petuelring 130,80788 MUNCHEN,Allemagne (dossier no 2349831) - Allemagne


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2349831) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2007 n°2349831 - Publication au BOPI 2007-09-03

Renouvellement sans limitation n°2099154 - Publication au BOPI 1997-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Véhicules et leurs pièces constitutives.