-OCCASIONS REFERENCES V.R.-
Présentation de la marque -OCCASIONS REFERENCES V.R.-
Déposée le 4 juillet 1989 par la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « -OCCASIONS REFERENCES V.R.- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque -OCCASIONS REFERENCES V.R.- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque -OCCASIONS REFERENCES V.R.- arrivera à expiration en date du 4 juillet 2029.
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°46939 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01
Renouvellement sans limitation le 14 juin 1999 n°2146694 - Publication au BOPI 1999-06-14
Inscription le 30 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58851 - Publication au BOPI 1991-12-30
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2009 n°2404239 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-09
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2019 n°2713819 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-26
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2019 n°2716875 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-31