Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OXYGENE
Bayer CropScience SA société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
94520952
Date de dépôt :
19/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2014

Présentation de la marque OXYGENE

Déposée le 19 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXYGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience domicilié(e) 55, Avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2262197) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, Avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2262197) - 75008 - France.

La marque OXYGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OXYGENE est expirée depuis le 19 mai 2014.

Bayer CropScience a également déposé les autres marques suivantes : RUFAST , FIRST , CRESUS , ISATHRINE , VIVAX , SYNHERBI , VELOCE , ETNY , BARACA , ECAIL


Bayer CropScience SA société anonyme à conseil d'administration - 55, Avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2262197) - 69009 - France - SIREN 969503309


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, Avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2262197) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2004 n°2262197 - Publication au BOPI 2004-04-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11

Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Gène conférant à la plante une résistance aux herbicides