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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience SA
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MODEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODEL
Bayer CropScience SA, société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
93453387
Date de dépôt :
02/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2013

Présentation de la marque MODEL

Déposée le 2 février 1993 par la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience SA domicilié(e) 55, Avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2234788) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2234788) - 75008 - France.

La marque MODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODEL est expirée depuis le 2 février 2013.

Bayer CropScience SA a également déposé les autres marques suivantes : AVANTAGE , MYCOCHAMBRE , PEPINET , ELICIO , FENOMEN , STATUS , REAL , PACTOL , MARBRE , BIRDY


Bayer CropScience SA, société anonyme à conseil d'administration - 55, Avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2234788) - 69009 - France - SIREN 969503309


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2234788) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2003 n°2234788 - Publication au BOPI 2003-01-14

Inscription le 7 mai 2003 - Changement de dénomination n°370499 - Publication au BOPI 2003-05-07

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides