BAYER AKTIENGESELLSCHAFT, société anonyme de droit allemand
Numéro de dépôt :
3122380
Date de dépôt :
24/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2021
Présentation de la marque SIRBEL
Déposée le 24 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) BAYER AKTIENGESELLSCHAFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIRBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYER AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Kaiser-Wilhelm-Allee - 51373 LEVERKUSEN - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque SIRBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAYER AKTIENGESELLSCHAFT, société anonyme de droit allemand - Kaiser-Wilhelm-Allee - 51373 LEVERKUSEN - Allemagne
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Inscription le 9 août 2011 - Changement d'adresse n°555365 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2011 n°2475687 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-13
Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595090 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19
Préparations chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, préparations pour préserver les semences, engrais pour les terres. Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; insecticides, herbicides, fongicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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