PHALTOCUIVRE
Présentation de la marque PHALTOCUIVRE
Déposée le 22 avril 2005 par la société étrangère BAYER AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHALTOCUIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PHALTOCUIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHALTOCUIVRE est expirée depuis le 22 avril 2015.
BAYER AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423856 - Publication au BOPI 2005-12-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21