Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHALTOCUIVRE
BAYER AKTIENGESELLSCHAFT Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3355001
Date de dépôt :
22/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2015
PHALTOCUIVRE de BAYER AKTIENGESELLSCHAFT

Présentation de la marque PHALTOCUIVRE

Déposée le 22 avril 2005 par la société étrangère BAYER AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHALTOCUIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la société étrangère BAYER AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) D 51368 LEVERKUSEN,ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque PHALTOCUIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHALTOCUIVRE est expirée depuis le 22 avril 2015.

BAYER AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOCUR V , TAMARON , FERIAL , GECKO , OCARINA , BARITON , KALLEONICIT , PHYTOSOL , AMEX , CIFLOXURO


BAYER AKTIENGESELLSCHAFT Société de droit allemand - D 51368 LEVERKUSEN,ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 8 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423856 - Publication au BOPI 2005-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; insecticides, herbicides, fongicides.