Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONTRAPIL
BAYER AKTIENGESELLSCHAFT, Société anonyme de droit allemand

Numéro de dépôt :
3787517
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2020
CONTRAPIL de BAYER AKTIENGESELLSCHAFT

Présentation de la marque CONTRAPIL

Déposée le 3 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) BAYER AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTRAPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYER AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Kaiser-Wilhelm-Allee - 51373 LEVERKUSEN - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque CONTRAPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAPIL arrivera à expiration en date du 3 décembre 2020.

BAYER AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOCUR V , TAMARON , FIRMAMENT , ACTIV PLUS , FERIAL , GECKO , OCARINA , BARITON , KALLEONICIT , PHYTOSOL


BAYER AKTIENGESELLSCHAFT, Société anonyme de droit allemand - Kaiser-Wilhelm-Allee - 51373 LEVERKUSEN - Allemagne


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 1 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658684 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01

Produits vétérinaires.