Marque expirée - Marque en non vigueur

Complexe PPM4
Bayer Aktiengesellschaft société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3462712
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2016
Complexe PPM4 de Bayer Aktiengesellschaft

Présentation de la marque Complexe PPM4

Déposée le 14 novembre 2006 par la société étrangère Bayer Aktiengesellschaft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Complexe PPM4 »

Le déposant est la société étrangère Bayer Aktiengesellschaft domicilié(e) Bayerwerk,ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Complexe PPM4 est expirée depuis le 14 novembre 2016.

Bayer Aktiengesellschaft a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOCUR V , TAMARON , FERIAL , GECKO , OCARINA , BARITON , KALLEONICIT , PHYTOSOL , AMEX , CIFLOXURO


Bayer Aktiengesellschaft société de droit allemand - Bayerwerk,ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Substances diététiques à usage médical.

Substances diététiques à usage non médical, à base de glucides, de fibres, avec l'ajout de vitamines, minéraux, oligo-éléments. Compléments alimentaires et nutritionnels à usage non médical à base de vitamines et sels minéraux.