Marque expirée - Marque en non vigueur

CALIGRAME
BAYER AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3716808
Date de dépôt :
26/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2020
CALIGRAME de BAYER AKTIENGESELLSCHAFT

Présentation de la marque CALIGRAME

Déposée le 26 février 2010 par la société étrangère BAYER AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALIGRAME »

Le déposant est la société étrangère BAYER AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Kaiser-Wilhelm-Allee - 51373 LEVERKUSEN - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIGRAME est expirée depuis le 26 février 2020.

BAYER AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOCUR V , TAMARON , FERIAL , GECKO , OCARINA , BARITON , KALLEONICIT , PHYTOSOL , AMEX , CIFLOXURO


BAYER AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand - Kaiser-Wilhelm-Allee - 51373 LEVERKUSEN - Allemagne


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595090 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits chimiques destinés au traitement de graines (semences), engrais pour les terres.

Produits pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles, insecticides, herbicides, fongicides.