Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTIV PLUS
BAYER AKTIENGESELLSCHAFT, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3035454
Date de dépôt :
20/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2020

Présentation de la marque ACTIV PLUS

Déposée le 20 juin 2000 par la société étrangère BAYER AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIV PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la société étrangère BAYER AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Bayerwerk - D 51368 LEVERKUSEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque ACTIV PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIV PLUS arrivera à expiration en date du 20 juin 2020.

BAYER AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOCUR V , TAMARON , FIRMAMENT , FERIAL , GECKO , OCARINA , BARITON , KALLEONICIT , PHYTOSOL , AMEX


BAYER AKTIENGESELLSCHAFT, société de droit allemand - Bayerwerk - D 51368 LEVERKUSEN - Allemagne


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2010 n°2437214 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-09

Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595090 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Inscription le 19 février 2013 - Changement d'adresse n°595089 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Logiciels (programmes enregistrés) pour utilisation dans le domaine agricole. Manuels d'instructions et d'utilisation de logiciels (programmes enregistrés) pour utilisation dans le domaine agricole. Conception, programmation et mise à jour de logiciels (programmes enregistrés) pour utilisation dans le domaine agricole ; consultation en matière de logiciels (programmes enregistrés) pour utilisation dans le domaine agricole.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.