Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEC
BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande)

Numéro de dépôt :
3115739
Date de dépôt :
07/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2011

Présentation de la marque HEC

Déposée le 7 août 2001 par BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande), domicilié(e) 51368 Leverkusen, ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque HEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEC est expirée depuis le 7 août 2011.

BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande a également déposé les autres marques suivantes : BAYER JARDIN , TROPHEE HERBAGER , TROPHEE PERFORMANCES OVINES 2001 , ALPHARAXIL , QUENNY , AURORE , SWIFT , BRELAN , HIPPON , BRISK


BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande) - 51368 Leverkusen, ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Préparations chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, préparations pour préserver les semences, engrais pour les terres. Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; insecticides, herbicides, fongicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.