Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PREMIER SOURIRE
BAYARD PRESSE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1517860
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2009

Présentation de la marque PREMIER SOURIRE

Déposée le 7 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREMIER SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE domicilié(e) 3/5 rue Bayard, 75008 PARIS (dossier no 2139336) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 042 486 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) (dossier no 2139336) - France.

La marque PREMIER SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PREMIER SOURIRE est expirée depuis le 7 mars 2009.

BAYARD PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : SITUATIONS NOUVELLES , ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DOCUMENTS , SIGNES D'AUJOURD'HUI , BAYARD PRESSE TANGRAM , OKAPI GENERATION SPONTANEE , ZADIG , PELERINER , ECOUTE JE LIS , EDITIONS QUANTIQUES , QUANTICS


BAYARD PRESSE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 3/5 rue Bayard, 75008 PARIS (dossier no 2139336) - France - SIREN 542042486


INLEX CONSEIL - (dossier no 2139336) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Renouvellement sans limitation le 8 mars 1999 n°2139336 - Publication au BOPI 1999-03-08

Inscription le 4 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274015 - Publication au BOPI 1999-03-04

Inscription le 3 février 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°232179 - Publication au BOPI 1997-02-03

Inscription le 24 mars 1992 - Transmission de propriété n°61486 - Publication au BOPI 1992-03-24

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°42467 - Publication au BOPI

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magétiques cassettes, vidéo cassettes, disques acoustiques.Papeterie, produits de l'imprimerie;imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres;articles pour reliures;photographies;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux, plans, cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Communications: agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télescription;transmission de messages, de télégrammes.Education et divertissement;éducation;institutions d'enseignement;édition de livres, revues;abonnements et distribution de journaux;prêts de livres;divertissements, spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre; organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.