Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHROMATIC
BAXTER INTERNATIONAL INC., société de nationalité américaine organisée et régie sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1700477
Date de dépôt :
18/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2001

Présentation de la marque ARTHROMATIC

Déposée le 18 octobre 1991 par la société BAXTER INTERNATIONAL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTHROMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BAXTER INTERNATIONAL INC domicilié(e) One Baxter Parkway, DEERFIELD, Illinois 60015 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque ARTHROMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHROMATIC est expirée depuis le 18 octobre 2001.

BAXTER INTERNATIONAL INC a également déposé les autres marques suivantes : VIAFLEX , AERRANE , AUTOMIX , BOSPac , VIAFLEX , BLOOD-PACK , FENWAL , PARAMAX , PERFUJET , SUPRANE


BAXTER INTERNATIONAL INC., société de nationalité américaine organisée et régie sous les lois de l'Etat de Delaware - One Baxter Parkway, DEERFIELD, Illinois 60015 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Récipients et matériel d'administration de liquides à usage médico-chirurgical notamment solutions de perfusion pour chirurgie et examens arthroscopiques;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides;appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.