Déposée le 2 mai 2002 par BAVEREL ANDRE MARIE GEORGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARACTÈRES-CARRÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est BAVEREL ANDRE MARIE GEORGES domicilié(e) 4 allée André Chénier,78260 ACHERES - 78260 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAVEREL André Marie Georges domicilié(e) 4 allée André Chénier,78260 ACHERES - 78260 - France.
La marque CARACTÈRES-CARRÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAVEREL ANDRE MARIE GEORGES - 4 allée André Chénier,78260 ACHERES - 78260 - France
BAVEREL André Marie Georges - 4 allée André Chénier,78260 ACHERES - 78260 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour la transmission de données (texte, son, image) utilisant notamment des claviers ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs notamment les claviers, les terminaux de communication mobiles. Machines-outils. Machines pour l'assemblage de pièces y compris de pièces mécaniques, de papeterie, machines à graver, machines pour la distribution y compris d'aliments ou de boissons, machines à usiner y compris tournage, fraisage, gravure, étiqueteuses, machines à envelopper, appareils de lavage, robots (machines) , machines à sceller, machines à trier ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; interface informatique Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux, et dents artificiels, articles orthopédiques, commandés à distance notamment à l'aide d'un clavier. Jeux, jouets.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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