Déposée le 23 janvier 2012 par monsieur BAUX Thierry et madame BAUX Qingmei
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Les déposants sont monsieur BAUX Thierry domicilié(e) 19 boulevard Bonnier - 97436 - SAINT LEU - France et madame BAUX Qingmei domicilié(e) 19 Boulevard BONNIER - 97436 - SAINT LEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BAUX Qingmei domicilié(e) 19 Boulevard BONNIER - 97436 - SAINT LEU - France.
La marque TOOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOTA est expirée depuis le 23 janvier 2022.
M. BAUX Thierry - 19 boulevard Bonnier - 97436 - SAINT LEU - France
Mme BAUX Qingmei - 19 Boulevard BONNIER - 97436 - SAINT LEU - France
Mme BAUX Qingmei - 19 Boulevard BONNIER - 97436 - SAINT LEU - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Joaillerie ; bijouterie, piercing, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de table non en papier ; linge de bain ; linge de maison (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, tee shirt, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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