Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOOTA
M. BAUX Thierry
Mme BAUX Qingmei

Numéro de dépôt :
3890746
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
TOOTA de BAUX Thierry

Présentation de la marque TOOTA

Déposée le 23 janvier 2012 par monsieur BAUX Thierry et madame BAUX Qingmei auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Les déposants sont monsieur BAUX Thierry domicilié(e) 19 boulevard Bonnier - 97436 - SAINT LEU - France et madame BAUX Qingmei domicilié(e) 19 Boulevard BONNIER - 97436 - SAINT LEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BAUX Qingmei domicilié(e) 19 Boulevard BONNIER - 97436 - SAINT LEU - France.

La marque TOOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOTA est expirée depuis le 23 janvier 2022.


M. BAUX Thierry - 19 boulevard Bonnier - 97436 - SAINT LEU - France

Mme BAUX Qingmei - 19 Boulevard BONNIER - 97436 - SAINT LEU - France


Mme BAUX Qingmei - 19 Boulevard BONNIER - 97436 - SAINT LEU - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Joaillerie ; bijouterie, piercing, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de table non en papier ; linge de bain ; linge de maison (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, tee shirt, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.