Déposée le 27 septembre 1993 par BAUMANN MARC GEORGES PAUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NETMARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est BAUMANN MARC GEORGES PAUL domicilié(e) 20 Rue THIERS,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2249789) - 92100 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marc Baumann domicilié(e) 20 Rue Thiers,92100 Boulogne (dossier no 2249789) - 92100 - France.
La marque NETMARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAUMANN MARC GEORGES PAUL - 20 Rue THIERS,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2249789) - 92100 - France
Marc Baumann - 20 Rue Thiers,92100 Boulogne (dossier no 2249789) - 92100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10
Inscription le 9 avril 1996 - Renonciation partielle n°199943 - Publication au BOPI 1996-04-09
Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396145 - Publication au BOPI 2004-07-12
Renouvellement avec limitation le 24 septembre 2003 n°2249789 - Publication au BOPI 2003-09-24
Inscription le 19 avril 1996 - Concession de licence n°200452 - Publication au BOPI 1996-04-19
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
Inscription le 16 mars 2010 - Concession de licence n°519131 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16
Bornes – agences de presse et d'informations. Communications par ordinateurs. Services de communication. Gestion de bases de données informatiques liées à l'assistance aux entreprises et à leurs marques et brevets. Services juridiques, hébergement temporaire de services. Location d'énergie informatique et télématique. Défense de la propriété industrielle.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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