Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATYBAT
Numéro de dépôt :
1340945
Date de dépôt :
29/01/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/1996
Présentation de la marque BATYBAT
Déposée le 29 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) Batybat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BATYBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BATYBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATYBAT est expirée depuis le 29 janvier 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28