BATTINI Jean-Luc, "Villa des Ternes", Maison Ariane
Numéro de dépôt :
3173867
Date de dépôt :
11/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2012
Présentation de la marque RIANE
Déposée le 11 juillet 2002 par BATTINI Jean-Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est BATTINI Jean-Luc, "Villa des Ternes", Maison Ariane domicilié(e) 14 Avenue des Pavillons,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Battini Jean-Luc, "Villa des Ternes" Maison Ariane domicilié(e) 14 Avenue des Pavillons,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque RIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BATTINI Jean-Luc, "Villa des Ternes", Maison Ariane - 14 Avenue des Pavillons,75017 PARIS - 75017 - France
Battini Jean-Luc, "Villa des Ternes" Maison Ariane - 14 Avenue des Pavillons,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Inscription le 27 mai 2003 - Rejet partiel n°371525 - Publication au BOPI 2003-05-27
Inscription le 27 mai 2003 - Rejet partiel n°371524 - Publication au BOPI 2003-05-27
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Mouchoirs de poche en papier. Papier hygiénique. Essuie-mains en papier. Filtres à café en papier. Linge de table en papier. Sacs à ordure en papier. Sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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