Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.S.F. BATISSEURS SANS FRONTIERES
BATISSEURS SANS FRONTIERES - O N G - Association loi 1901

Numéro de dépôt :
94528790
Date de dépôt :
06/07/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2004

Présentation de la marque B.S.F. BATISSEURS SANS FRONTIERES

Déposée le 6 juillet 1994 par l'association loi 1901 BATISSEURS SANS FRONTIERES - O N G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B.S.F. BATISSEURS SANS FRONTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 BATISSEURS SANS FRONTIERES - O N G domicilié(e) "LE LIGOURES" PLACE ROMEE DE VILLENEUVE, 13090 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DECOT CLAUDE - France.

La marque B.S.F. BATISSEURS SANS FRONTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.S.F. BATISSEURS SANS FRONTIERES est expirée depuis le 6 juillet 2004.

BATISSEURS SANS FRONTIERES - O N G a également déposé les autres marques suivantes : CHEQUES SANS FRONTIERES C.S.F. , P.I.A.L. PARC INTERNATIONAL D'ACTIVITES ET DE LOISIRS


BATISSEURS SANS FRONTIERES - O N G - Association loi 1901 - "LE LIGOURES" PLACE ROMEE DE VILLENEUVE, 13090 AIX EN PROVENCE - France


MONSIEUR DECOT CLAUDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Conseils, informations ou renseignements d'affaires; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Service d'aide au développement local, organisation de rencontres entre les hommes en vue d'échanger leurs idées sur la notion de développement à l'intérieur d'un même pays ou entre deux pays associés par le maillage de paires de "Petites Régions" distinctes; Services d'aide à l'identification de ces petites régions en dressant l'inventaire des besoins de leur population (nourriture, santé, logement, formation, culture); promouvoir leur développement en prospectant et en valorisant leurs richesses naturelles et humaines par la mise en relation de leurs "forces vives" existantes ou potentielles et de les organiser en réseau international

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.