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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATISANTE
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BATISANTE LE SPECIALISTE DE LA CONFORMITE ET DE LA SECURITE DU BATIMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATISANTE LE SPECIALISTE DE LA CONFORMITE ET DE LA SECURITE DU BATIMENT
BATISANTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4155286
Date de dépôt :
09/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/02/2025
BATISANTE LE SPECIALISTE DE LA CONFORMITE ET DE LA SECURITE DU BATIMENT de BATISANTE

Présentation de la marque BATISANTE LE SPECIALISTE DE LA CONFORMITE ET DE LA SECURITE DU BATIMENT

Déposée le 9 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATISANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BATISANTE LE SPECIALISTE DE LA CONFORMITE ET DE LA SECURITE DU BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATISANTE domicilié(e) 9 rue Edmond Michelet - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 669 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JRASSOCIES, domicilié(e) 144 Avenue de Malakoff - 75116 - PARIS - France.

La marque BATISANTE LE SPECIALISTE DE LA CONFORMITE ET DE LA SECURITE DU BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATISANTE LE SPECIALISTE DE LA CONFORMITE ET DE LA SECURITE DU BATIMENT arrivera à expiration en date du 9 février 2025.

BATISANTE a également déposé les autres marques suivantes : ETB ASCENSEURS , CHRISTAL L'HYGIENE DU SITE , AZUR TECH ENVIRONNEMENT , DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION DEP – DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION , SAGEX SECURITE INCENDIE , PROCIR , absa christal Hygiène & Assainissement , D2SB Diagnostic Santé Sécurité Bâtiment , SAMOA SOCIETE D AUDIT MAINTENANCE OUVRAGE AERAULIQUE , VOLT'R ELECTRIC “ DEPUIS 1958 ”


BATISANTE, Société par Actions Simplifiée - 9 rue Edmond Michelet - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France - SIREN 334669140


JRASSOCIES, - 144 Avenue de Malakoff - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 1 décembre 2015 - Concession de licence n°658742 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01

Inscription le 1 décembre 2015 - Concession de licence n°658746 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01

Inscription le 1 décembre 2015 - Concession de licence n°658745 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01

Inscription le 1 décembre 2015 - Concession de licence n°658743 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01

Inscription le 1 décembre 2015 - Concession de licence n°658744 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01

Inscription le 6 janvier 2016 - Concession de licence n°660388 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06

Inscription le 6 janvier 2016 - Concession de licence n°660387 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06

Inscription le 6 janvier 2016 - Concession de licence n°660390 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06

Inscription le 10 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794858 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-10

Inscription le 10 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794849 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-10

Inscription le 10 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794822 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-10

Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795335 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Gestion des affaires commerciales – conseil en organisation et direction des affaires – négoce en matière de produits d'entretien ;

Entretien des bâtiments, désinsectisation, désinfection, dératisation – entretien et réparation des ventilations, des vides ordures, – fourniture et maintenance de dispositifs de sécurité et sécurité incendie – travaux d'électricité – relevé et superficie des plans – surveillance et aide à l'entretien technique des bâtiments – contrôle technique et de conformité des ascenseurs – conseil en construction notamment en matière d'ascenseurs comprenant l'assistance à la maitrise d'ouvrage – conseil en matière d'accessibilité des bâtiments aux personnes à mobilité réduite ;

Prestations de services afférentes au traitement des eaux et canalisations ;

Vidéo des canalisation et des égouts – formation notamment en matière d'évacuation, manipulation des extincteurs, santé et sécurité ;

Conseil immobilier dans le domaine de l'environnement – conseil en hygiène, sécurité et incendie – audit en matière d'énergie – audit de mise en conformité des bâtiments – contrôle technique et de conformité des ascenseurs – diagnostic en matière immobilière – recherche pour le diagnostic et la prévention dans le domaine de l'environnement appliqués aux biens immeubles – évaluation des risques sociaux professionnels.