Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAISONS BATI HOME KIT QUALITE
Numéro de dépôt :
1570828
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
05/01/2000
Présentation de la marque MAISONS BATI HOME KIT QUALITE
Déposée le 5 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) BATICUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « MAISONS BATI HOME KIT QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAISONS BATI HOME KIT QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS BATI HOME KIT QUALITE est expirée depuis le 5 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26