Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
"les sojars Bati-mania"
Numéro de dépôt :
3179452
Date de dépôt :
08/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque "les sojars Bati-mania"
Déposée le 8 août 2002 par BATI-MAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "les sojars Bati-mania" »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet total n°378894 - Publication au BOPI 2003-10-02
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38