Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

"les sojars Bati-mania"
BATI-MAN

Numéro de dépôt :
3179452
Date de dépôt :
08/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
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Présentation de la marque "les sojars Bati-mania"

Déposée le 8 août 2002 par BATI-MAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "les sojars Bati-mania" »

Le déposant est BATI-MAN domicilié(e) 42, avenue du Braon,64400 BIARRITZ - 64400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence YSA domicilié(e) Passage de l'Europe,64000 PAU - 64000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19


BATI-MAN - 42, avenue du Braon,64400 BIARRITZ - 64400 - France


Agence YSA - Passage de l'Europe,64000 PAU - 64000 - France


Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet total n°378894 - Publication au BOPI 2003-10-02

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

- Matériaux de construction métalliques - Matériaux de construction non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.