Déposée le 2 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATI – MAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BATIMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-45 du 10 novembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATI – MAN domicilié(e) 3 Avenue Armand Toulet, Immeuble le Capitole - 64600 - ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 731 336 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BATIMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3453810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BATI – MAN, Société par actions simplifiée - 3 Avenue Armand Toulet, Immeuble le Capitole - 64600 - ANGLET - France - SIREN 351731336
CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45
Errata de l'enregistrement - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2016 n°2622782 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-06-30
Inscription le 15 décembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°713216 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15
Portes, fenêtres, volets, coffres de volets roulants, stores, grilles, balconnets, portails, barrières, clôtures, serrurerie non électrique, charnières, châssis, poignées de portes et de fenêtres, escaliers, échelles, tous ces produits étant métalliques.
Portes, fenêtres, volets, coffres de volets roulants, grilles, portails, clôtures, barrières, tous ces produits étant non métalliques, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile.
Fenêtres, volets, coffres de volets roulants, portes, stores d'intérieur à lamelles, stores en bois, étagères, placards, échelles en bois, escaliers, balustres non métalliques, barrières, parquets, lambris, pans de boiserie pour meubles de cuisine et de salle de bain, meubles, baguettes en bois de finition de parquet, de lambris, de panneaux, de fenêtres, de portes.
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