Marque expirée - Marque en non vigueur

BATI-FLORE
BATI-FLORE SARL

Numéro de dépôt :
98715455
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2018

Présentation de la marque BATI-FLORE

Déposée le 26 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI-FLORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BATI-FLORE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI-FLORE domicilié(e) 8 GENERAL ANDREA,01100 ARBENT (dossier no 2361941) - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 631 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATI-FLORE domicilié(e) 8 GENERAL ANDREA,01100 ARBENT (dossier no 2361941) - 01100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATI-FLORE est expirée depuis le 26 janvier 2018.


BATI-FLORE SARL - 8 GENERAL ANDREA,01100 ARBENT (dossier no 2361941) - 01100 - France - SIREN 316631571


BATI-FLORE - 8 GENERAL ANDREA,01100 ARBENT (dossier no 2361941) - 01100 - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2008 n°2361941 - Publication au BOPI 2008-01-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Service de construction de bâtiment et de maisons individuelles Maçonnerie Travaux publics.