Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BATI Conseil & Formation
/
Bati Conseil & Formation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bati Conseil & Formation
BATI Conseil & Formation, EURL

Numéro de dépôt :
4050591
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/11/2023
Bati Conseil & Formation de BATI Conseil & Formation

Présentation de la marque Bati Conseil & Formation

Déposée le 25 novembre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BATI Conseil & Formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Bati Conseil & Formation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BATI Conseil & Formation domicilié(e) 99 rue saumuroise - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 754 010 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATI Conseil & Formation, M. COMBRES Rémi domicilié(e) 99 rue saumuroise - 49000 - ANGERS - France.

La marque Bati Conseil & Formation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050591.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bati Conseil & Formation est expirée depuis le 25 novembre 2023.


BATI Conseil & Formation, EURL - 99 rue saumuroise - 49000 - ANGERS - France - SIREN 754010015


BATI Conseil & Formation, M. COMBRES Rémi - 99 rue saumuroise - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Formation ; recyclage professionnel.