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Marques déposées par monsieur BATAILLARD JEAN MICHEL
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DOMAINE DE LA MARLOTTIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MARLOTTIERE
M BATAILLARD JEAN MICHEL

Numéro de dépôt :
96609052
Date de dépôt :
23/01/1996
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
23/01/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MARLOTTIERE

Déposée le 23 janvier 1996 par monsieur BATAILLARD JEAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA MARLOTTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est monsieur BATAILLARD JEAN MICHEL domicilié(e) LES DARROUX, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATAILLARD JEAN MICHEL - France.

La marque DOMAINE DE LA MARLOTTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MARLOTTIERE est expirée depuis le 23 janvier 2006.


M BATAILLARD JEAN MICHEL - LES DARROUX, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


BATAILLARD JEAN MICHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "DOMAINE DE LA MARLOTTIERE"